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Dernière mise à jour: janvier 2016

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Contributions d’utilisateur

Le site peut contenir des forums, salles de chat, pages web personnelles ou des profils, forums, tableaux d'affichage et d'autres fonctions interactives (collectivement, les « services interactifs ») qui permettent aux utilisateurs de poster, présenter, publier, afficher ou transmettre à d'autres utilisateurs ou d'autres personnes (ci-après, « poster ») du contenu (collectivement, les « contributions d’utilisateur ») sur ou via le site.


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Vous déclarez et garantissez :

  • Posséder ou contrôler tous les droits et contributions d'utilisateur et avoir le droit d'accorder la licence nous étant octroyée et étant octroyée à nos affiliés et fournisseurs de services, et à chacun de leurs détenteurs de licences, successeurs et ayants droit respectifs selon les conditions susmentionnées.
  • Que toutes vos contributions d’utilisateur sont et seront conformes aux conditions d'utilisation.

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Surveillance et application ; résiliation

Nous avons le droit de:

  • Supprimer ou refuser de poster toutes les contributions d’utilisateur pour toute ou nulle raison, à notre seule discrétion.
  • Prendre à l'égard de toute contribution d’utilisateur toutes les mesures que nous jugerons nécessaires ou appropriées à notre seule discrétion, notamment si nous estimons que cette contribution d’utilisateur viole les conditions d'utilisation (y compris les normes de contenu), porte atteinte à un droit de propriété intellectuelle ou à un autre droit de toute personne ou entité, menace la sécurité personnelle des utilisateurs du site ou du public, ou est susceptible de créer une responsabilité pour la société.
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Sans limiter la généralité de ce qui précède, nous avons le droit de coopérer pleinement avec les autorités d’application de la loi ou certaines ordonnances de tribunal demandant ou nous enjoignant de divulguer l'identité ou d'autres informations de toute personne postant des contenus sur ou via le site. VOUS DÉGAGEZ LA RESPONSABILITÉ DE LA SOCIÉTÉ ET DE SES FILIALES, DÉTENTEURS DE LICENCES ET FOURNISSEURS DE SERVICES, DE TOUTE RÉCLAMATION RÉSULTANT DE TOUTE MESURE PRISE PAR LA SOCIÉTÉ/L’UNE DES PARTIES SUSMENTIONNÉES AU COURS OU EN RAISON DE SES ENQUÊTES ET DE TOUTE MESURE PRISE EN CONSÉQUENCE D’ENQUÊTES MENÉES PAR LA SOCIÉTÉ/CES PARTIES OU LES AUTORITÉS POLICIÈRES, ET VOUS LES EN EXONÉREZ.


Cependant, nous ne nous engageons pas à réviser tout contenu avant sa publication sur le site, et ne pouvons aucunement assurer l'élimination rapide des contenus indésirables une fois ceux-ci postés. En conséquence, nous déclinons toute responsabilité pour toute action ou inaction en ce qui concerne la transmission, la communication ou les contenus fournis par un utilisateur ou un tiers. Nous déclinons toute responsabilité envers quiconque en ce qui concerne l’exécution ou la non-exécution des activités décrites dans le présent paragraphe.

Normes de contenu

Les présentes normes de contenu s’appliquent à toute et toutes les contributions d’utilisateur et à l'utilisation des services interactifs. Les contributions d’utilisateur doivent dans leur ensemble se plier à toutes les lois et réglementations fédérales, d'État, locales et internationales applicables. Sans limiter la généralité de ce qui précède, les contributions d’utilisateur ne doivent pas :

  • Renfermer de contenu diffamatoire, obscène, indécent, injurieux, offensant, harcelant, violent, haineux, séditieux ou autrement répréhensible.
  • Promouvoir des contenus sexuellement explicites ou pornographiques, la violence ou la discrimination fondée sur la race, l’appartenance à un sexe, la religion, la nationalité, le handicap, l'orientation sexuelle ou l'âge.
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  • Violer les droits juridiques (y compris les droits de publicité et à la vie privée) d'autrui, ni renfermer de contenu susceptible d’engager la responsabilité civile ou pénale en vertu des lois ou règlements applicables ou qui, d’une autre manière, pourrait être en conflit avec nos conditions d'utilisation et notre politique de confidentialité..
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Les informations présentées sur ou via le site sont publiées à seul titre d'information générale. Nous ne garantissons ni l'exactitude, ni l'exhaustivité, ni l'utilité de ces informations. La confiance que vous accordez à ces informations est strictement à vos propres risques. Nous déclinons toute responsabilité découlant de la confiance accordée à ce genre de contenu par vous ou tout autre visiteur du site, ou par toute personne susceptible d’en être informée.


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Modifications apportées au site

Nous pouvons mettre à jour le contenu de ce site de temps à autre, même si son contenu n’est pas forcément complet ou à jour. Les contenus publiés sur le site peuvent être mis à jour à tout moment donné, et nous ne sommes soumis à aucune obligation de les mettre à jour.

Informations vous concernant et concernant et vos visites sur le site

Toutes les informations que nous recueillons sur ce site sont soumises à notre politique de confidentialité. En utilisant le site, vous consentez à toutes les mesures que nous pouvons prendre par rapport aux informations qui vous concernent en conformité avec la politique de confidentialité.

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Liens vers le site et fonctionnalités des réseaux sociaux

Vous pouvez accéder à notre page d'accueil, pour autant que vous le fassiez de manière juste et légale et ne portant pas atteinte à notre réputation ou sans en profiter, mais il ne faut pas établir de lien de telle manière à suggérer une quelconque forme d'association, d'approbation ou de soutien de notre part sans avoir au préalable obtenu notre consentement exprès par écrit.


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  • Lier vos propres sites ou certains sites tiers à certains contenus sur ce site.
  • Envoyer des e-mails ou autres communications dans lesquels figurent certains contenus ou des liens vers certains contenus, sur ce site.
  • Faire en sorte que certaines parties du contenu sur ce site s’affichent ou semblent s’afficher sur vos propres sites ou certains sites tiers.

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  • Établir de lien depuis un site qui ne vous appartient pas.
  • Faire en sorte que tout ou partie du site s’affiche, ou semblent s’afficher, par exemple, par des techniques dites de « framing ». de « deep linking » ou de « in-line linking » sur tout autre site.
  • Prendre d’autres mesures en ce qui concerne les contenus présents sur le site, qui seraient incompatibles avec toute autre disposition des conditions d'utilisation.

Vous vous engagez à coopérer avec nous pour mettre fin à toute activité de « framing » et de « linking » immédiatement. Nous nous réservons le droit de retirer l'autorisation de liaison sans préavis.


Nous pouvons désactiver toute ou toutes les fonctionnalités des réseaux sociaux et tout lien à tout moment et sans préavis, à notre seule et unique discrétion.

Liens à partir du site

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Indemnisation

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Droit applicable et compétence

Toutes les questions relatives au site et aux conditions d'utilisation et tout litige ou toute réclamation en découlant ou y étant lié(e) (dans chaque cas, y compris les litiges ou réclamations non contractuelles), sont régis et interprétés conformément aux lois internes de l'État de l'Illinois sans reconnaître d’effet au choix ou au principe de conflit des normes ou dispositions juridiques auxquels l’application des règles de droit (que ce soit dans l'État de l'Illinois ou dans toute autre juridiction) pourrait donner lieu.


Toute poursuite judiciaire, action ou procédure découlant des conditions d'utilisation ou du site ou pouvant y être liée doit être intentée exclusivement devant les tribunaux fédéraux des États-Unis ou les tribunaux de l'État de l'Illinois, qui sont situés dans chaque cas dans la ville de Chicago et le comté de Cook, même si nous nous réservons le droit d'intenter toute poursuite, action ou procédure contre vous pour violation des conditions d'utilisation dans votre pays de résidence ou tout autre pays concerné. Vous renoncez à toute objection à l'exercice de la compétence de ces tribunaux à votre égard et au lieu d’établissement de ces tribunaux.

Délais accordés aux dépôts de réclamations.

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Renonciation et divisibilité

Nulle renonciation de la part de la société à toute modalité ou condition énoncée dans les conditions d'utilisation ne doit être considérée comme une renonciation nouvelle ou permanente à cette condition, ou une renonciation à toute autre condition, et tout manque de la part de la société à faire valoir un droit ou une disposition en vertu des conditions d'utilisation ne constitue en aucun cas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.


Si une disposition des conditions d'utilisation est jugée par un tribunal ou une autre cour compétente comme non valide, illégale ou non exécutoire pour une raison quelconque, cette disposition doit être supprimée ou limitée dans la mesure suffisante pour que les dispositions restantes des conditions d’utilisation puissent rester pleinement en vigueur.

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Vos commentaires et questions

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